Mentions légales

Informations légales

Le site internet accessible via l’URL « https://cali-intelligences.com » est édité par SAS Cali Intelligences, société par actions simplifiée, au capital de 30 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux, sous le numéro RCS 892 375 999, dont le siège est situé au 1, rue François Mitterrand, 33400 Talence (« Cali Intelligences »).

Directeur de la publication du Site : Madame Marine Pardon.
Adresse contact : contact@cali-intelligences.com
Hébergeur du Site : ovh
Adresse : 1 rue François Mitterand, 33400 Talence

Ce site a été réalisé par Cali Intelligences.

Général
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve de ces conditions. Cali Intelligences est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cali Intelligences, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Propriété intellectuelle
Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le compose (tels que textes, articles, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, architecture, logiciel) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Cali Intelligences, ou de tiers ayant autorisé Cali Intelligences à les reproduire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cali Intelligences.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’un acte de contrefaçon et poursuivie conformément au Code de Propriété Intellectuelle.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Cali Intelligences, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Cali Intelligences et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.
Cali Intelligences décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites tiers référencés sur le Site. Les liens vers ces sites tiers ne constituent en aucune manière une validation par Cali Intelligences du contenu de ces sites tiers.

Cali Intelligences est titulaire du nom de domaine cali-intelligences.com.

Données à caractère personnel
Cali Intelligences est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du Site, dans le respect du cadre légal et réglementaire en vigueur. Pour en savoir plus sur la façon dont Cali Intelligences traite et protège vos données à caractère personnel et votre vie privée, et la façon dont vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, opposition, etc.), vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

Limitations de responsabilité
Cali Intelligences s’efforce d’assurer au mieux la disponibilité du Site et l’exactitude et la mise à jour de leurs contenus. Cali Intelligences ne prend aucun engagement de disponibilité et ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs. Cali Intelligences ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés, notamment au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant, entre autres, soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications minimales permettant l’accès au Site et à ses fonctionnalités, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Divers
Cali Intelligences vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
Le Site et les présentes conditions générales d’utilisation sont régis par la loi française et tout litige à leur sujet relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris.

Dernière modification : 23/06/2023.